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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANIT PASSION à Directoire et Conseil de Surveillance
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" L'art de la mer "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" L'art de la mer "
GRANIT PASSION SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98749058
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque " L'art de la mer "

Déposée le 8 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GRANIT PASSION à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " L'art de la mer " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANIT PASSION à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 14, rue Kerautret Botmel, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANIT PASSION SA - France.

La marque " L'art de la mer " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " L'art de la mer " est expirée depuis le 8 septembre 2008.

GRANIT PASSION à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Bigorneau


GRANIT PASSION SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 14, rue Kerautret Botmel, 35000 RENNES - France


GRANIT PASSION SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).